SPEL ET EAUX, représenté par M. RUIZ Lionel, Guide de Spéléologie, Canyonisme et Via-Ferrata.
Adresse postale : 382 Route de Roquefixade – 09300 LEYCHERT
Téléphone : +33 (0)6 13 12 03 29
Entrepreneur Individuel, non assujettie à la TVA, article 291 B du CGI, le 20/01/2011.
Les présentes conditions de vente sont conclues, d’une part, par l’entreprise SPEL ET EAUX dont le siège social est à LEYCHERT, immatriculée à l’URSSAF de l’Ariège sous le numéro Siret 50505287800046 ci-après dénommée ” SPEL ET EAUX ” et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de « www.speleteaux.com » dénommée ci-après ”l’acheteur“.
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre SPEL ET EAUX et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet « www.speleteaux.com », que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.
SPEL ET EAUX propose à ses clients des prestations de services d’activités de pleine nature.
L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par SPEL ET EAUX.
SPEL ET EAUX se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Les services proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de SPEL ET EAUX. Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit, notamment en ce qui concerne les couleurs.
En aucun cas la responsabilité du vendeur ne pourra être engagée du fait d’éventuels changements ou erreurs concernant la description des caractéristiques du produit acheté. La validité de la vente ne sera pas affectée.Les produits proposés sur le site internet sont encadrés par M. RUIZ Lionel ou par un prestataire de service diplomé.
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro et pour une personne.
SPEL ET EAUX n’est pas assujetti à la TVA, conformément à l’article 291 B du Code général des impôts.
SPEL ET EAUX se réserve le droit de modifier ses prix de vente à tout moment. Aucune modification postérieure à la prise de commande ne pourra être appliquée. Le client est donc assuré que le prix mentionné lorsqu’il passe sa commande est le prix qui lui sera appliqué.Les prix indiqués comprennent ”ou ne comprennent pas” les frais de traitement de commandes et de transport.
La commande est reçue par email, téléphone ou visite à domicile. Elle est confirmée par un email ou un appel téléphonique, vous demandant des précisions sur chacun des participants.
La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi de cette confirmation et le paiement de l’intégralité de son montant. Le vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Les produits sont payables comptant à la commande. Le paiement peut s’effectuer par virement, par chèque bancaire, par chèque ANCV, ou par espèces si visite à domicile. Les chèques doivent être adressé à l’ordre de SPEL ET EAUX, adresse d’envoi : 382 Route de Roquefixade – 09300 LEYCHERT.
Une commande n’est validée qu’après réception du paiement. Passé un délai de 7 jours après la date de commande, si le paiement n’est pas parvenu au vendeur, elle est automatiquement annulée. Les commandes émanant de pays autres que la France devront être réglées exclusivement par virement.
Les délais de réalisation sont annoncés dans la confirmation de commande. Si pour des contraintes météo, blessure ou autres, la commande ne peut être réalisée, après accord à l’amiable des différentes parties, la journée d’activité sera déplacée. Si aucun accord n’est trouvé, la commande sera remboursée avec une imputation de cinq Euro due aux frais de gestion de dossier sur la valeur totale de la commande.
Toute modification de commande devra avoir lieu minimum 7 jours avant le jour initialement prévu.
Toute commande doit être annulée minimum 10 jours avant le jour de réservation. Si ce délai est dépassé, seuls 70% de la commande sera remboursée.
Si aucune annulation n’a été effectuée et que le jour de la réservation les participants sont absents, aucun remboursement ne sera effectué.
SPEL ET EAUX ne saurait être tenu responsable des aléas climatiques.
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduites sur le site internet sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.
À ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule l’utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la Propriété Intellectuelle, toute reproduction totale ou partielle du site internet est strictement interdite.
Le vendeur ne pourra pas voir sa responsabilité engagée pour les dommages indirects, ni pour les pertes de toute nature (financière, commerciale, image, donnée, information…) résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les produits proposés sur son site.
Les produits commandés sur le site internet restent la propriété du vendeur jusqu’au paiement. Les ventes sont donc conclues avec réserve de propriété. Le transfert de la propriété n’intervient qu’au moment où le prix a été intégralement payé. Le défaut de paiement intégral du prix pourra entraver la revendication des marchandises par le vendeur.
Les données relatives au client, collectées sur le site internet, sont destinées à SPEL ET EAUX.
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Pour ce faire, il suffit pour le client d’en faire la demande par courrier électronique à contact@speleteaux.com en précisant les noms, prénoms, date et lieu de naissance et, adresse.
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, le tribunal de Foix est le seul compétent. Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis.
SPEL ET EAUX archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code Civil.
Les registres informatisés de SPEL ET EAUX seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
